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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES & CLAUZEL
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VIN DES ILES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN DES ILES
ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES & CLAUZEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1366328
Date de dépôt :
19/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2006

Présentation de la marque VIN DES ILES

Déposée le 19 août 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES & CLAUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES & CLAUZEL domicilié(e) 10 quai François Maillol, 34200 SETE (dossier no 2065133) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 680 619 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2065133) - France.

La marque VIN DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN DES ILES est expirée depuis le 19 août 2006.

ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES & CLAUZEL a également déposé les autres marques suivantes : GALET DOR , MUSYDOR , A.DEJEAN , JOVI , MAGALON , SERRA , GRANGETTES , CHATAM , CC APERITIF , MUSYRIS


ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES & CLAUZEL, société anonyme - 10 quai François Maillol, 34200 SETE (dossier no 2065133) - France - SIREN 572680619


NOVAMARK - (dossier no 2065133) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 1996 n°2065133 - Publication au BOPI 1996-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 4 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438007 - Publication au BOPI 2006-08-04

Inscription - Transmission de propriété n°22374 - Publication au BOPI

Vins, vins doux naturels, apéritifs à base de vin, spiritueux et liqueurs.