VIN DES ILES
Présentation de la marque VIN DES ILES
Déposée le 19 août 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES & CLAUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIN DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN DES ILES est expirée depuis le 19 août 2006.
ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES & CLAUZEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mars 1996 n°2065133 - Publication au BOPI 1996-03-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Inscription le 4 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438007 - Publication au BOPI 2006-08-04
Inscription - Transmission de propriété n°22374 - Publication au BOPI