Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.DEJEAN
ETABLISSEMENTS CLARAC Frères & CLAUZEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1713538
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001
A.DEJEAN de ETABLISSEMENTS CLARAC Frères & CLAUZEL

Présentation de la marque A.DEJEAN

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC Frères & CLAUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.DEJEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC Frères & CLAUZEL domicilié(e) 10, Quai F. Maillot, 34000 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque A.DEJEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.DEJEAN est expirée depuis le 20 décembre 2001.

ETABLISSEMENTS CLARAC Frères & CLAUZEL a également déposé les autres marques suivantes : GALET DOR , MUSYDOR , JOVI , MAGALON , SERRA , GRANGETTES , CHATAM , CC APERITIF , MUSYRIS , GALET D'OR


ETABLISSEMENTS CLARAC Frères & CLAUZEL (S.A.) - 10, Quai F. Maillot, 34000 SETE - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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