Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAMELA
Numéro de dépôt :
1260604
Date de dépôt :
05/12/1983
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
05/12/1993
Présentation de la marque PAMELA
Déposée le 5 décembre 1983 par Etablissements CLAIRFRUIT (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « PAMELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAMELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260604.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMELA est expirée depuis le 5 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28