JEAN DESSES
Présentation de la marque JEAN DESSES
Déposée le 13 juin 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CHRISTIAN CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN DESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEAN DESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JEAN DESSES est expirée depuis le 13 juin 1989.
Etablissements CHRISTIAN CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002
Inscription le 12 février 1996 - Transmission de propriété n°197372 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55837 - Publication au BOPI 1991-09-06