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Marques déposées par Etablissements Christaud
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CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP
Etablissements Christaud

Numéro de dépôt :
944185
Date de dépôt :
22/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAP

Déposée le 22 janvier 1976 par Etablissements Christaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Christaud domicilié(e) (soc. an.), 24, avenue Dugueyt-Jouvin, Voiron (Isère). - France.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 08 10

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAP est expirée depuis le 22 janvier 1986.

Etablissements Christaud a également déposé les autres marques suivantes : CAP


Etablissements Christaud - (soc. an.), 24, avenue Dugueyt-Jouvin, Voiron (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497

Pierres à faux, meules de dentistes et produits à base d'abrasifs agglomérés.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.