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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHRISTAUD
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CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP
ETABLISSEMENTS CHRISTAUD S.A.

Numéro de dépôt :
1223540
Date de dépôt :
03/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/1993

Présentation de la marque CAP

Déposée le 3 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHRISTAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHRISTAUD domicilié(e) 24, avenue Dugueyt-Jouvin, 38500 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP est expirée depuis le 3 janvier 1993.

ETABLISSEMENTS CHRISTAUD a également déposé les autres marques suivantes : CAP


ETABLISSEMENTS CHRISTAUD S.A. - 24, avenue Dugueyt-Jouvin, 38500 VOIRON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Pierres à faulx, meules de dentistes et meules artificielles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.