Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMIL
Etablissements Choteau

Numéro de dépôt :
932878
Date de dépôt :
28/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORMIL

Déposée le 28 novembre 1975 par Etablissements Choteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Choteau domicilié(e) (soc. an.), 49, avenue Jean-Jaurès, Ronchin (Nord). - France.

La marque NORMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NORMIL est expirée depuis le 28 novembre 1985.

Etablissements Choteau a également déposé les autres marques suivantes : JIMBO , MAJOR , RESERVE DES TROIS DUCS , JARO , GUEREY , MARY JONES , DUCASSE TOUTE LA CHALEUR DES GENS DU NORD , MAYORO , VIN DU LOUP , VELOUTAY


Etablissements Choteau - (soc. an.), 49, avenue Jean-Jaurès, Ronchin (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.