Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACADOC
ETABLISSEMENTS CHILLET

Numéro de dépôt :
1093757
Date de dépôt :
16/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Saint Etienne

Présentation de la marque SACADOC

Déposée le 16 octobre 1978 par ETABLISSEMENTS CHILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint Etienne), la marque française « SACADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS CHILLET domicilié(e) (Société anonyme), 61-63 rue Robespierre, 42100 SAINT-ETIENNE. - France.

La marque SACADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SACADOC est expirée depuis le 16 octobre 1988.

ETABLISSEMENTS CHILLET a également déposé les autres marques suivantes : PERLINE , SOUPLINE , CALINE


ETABLISSEMENTS CHILLET - (Société anonyme), 61-63 rue Robespierre, 42100 SAINT-ETIENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Tous emballages en matière plastique et plus spécialement des sachets en cette matière.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.