Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASTER
ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1638578
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2011

Présentation de la marque MASTER

Déposée le 15 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE domicilié(e) ZA des Montées, 23, rue Jean Moulin, 45000 ORLEANS (dossier no 2186943) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 980 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2186943) - France.

La marque MASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASTER est expirée depuis le 15 janvier 2011.

ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : GUYENNE , EUROPA CHEVILLOTTE , CONCORDE , PERIGORD , CAROMPOOL , GASCOGNE


ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE, Société Anonyme - ZA des Montées, 23, rue Jean Moulin, 45000 ORLEANS (dossier no 2186943) - France - SIREN 086980885


CABINET WAGRET - (dossier no 2186943) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 22 mars 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°298102 - Publication au BOPI 2000-03-22

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2186943 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 26 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°505027 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-06-26

Billards;dispositifs à marquer les points pour billards;tables de billards;quilles de billards;queues de billards;procédés pour queues de billards;craie pour queues de bilards;billes de billards; bandes de billards