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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE
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GASCOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GASCOGNE
ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1573931
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2010

Présentation de la marque GASCOGNE

Déposée le 1 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE domicilié(e) ZAC des Montées, 23 rue Jean Moulin, 45100 ORLEANS (dossier no 2163714) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 980 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2163714) - France.

La marque GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GASCOGNE est expirée depuis le 1 février 2010.

ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : GUYENNE , EUROPA CHEVILLOTTE , CONCORDE , MASTER , PERIGORD , CAROMPOOL


ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE, société anonyme - ZAC des Montées, 23 rue Jean Moulin, 45100 ORLEANS (dossier no 2163714) - France - SIREN 086980885


CABINET WAGRET - (dossier no 2163714) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 8 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150187 - Publication au BOPI 1992-10-08

Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2163714 - Publication au BOPI 2000-02-01

Inscription le 26 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°505027 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-06-26

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