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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE
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CONCORDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONCORDE
ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE

Numéro de dépôt :
1338800
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque CONCORDE

Déposée le 16 janvier 1986 par la société ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE domicilié(e) Z.A. des Montées, Rue Jean Moulin, 45000 ORLEANS (dossier no 2060820) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 980 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2060820) - France.

La marque CONCORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONCORDE est expirée depuis le 16 janvier 2006.

ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : GUYENNE , EUROPA CHEVILLOTTE , MASTER , PERIGORD , CAROMPOOL , GASCOGNE


ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE - Z.A. des Montées, Rue Jean Moulin, 45000 ORLEANS (dossier no 2060820) - France - SIREN 086980885


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2060820) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1996 n°2060820 - Publication au BOPI 1996-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 26 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°505027 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-06-26

Billards et leurs accessoires.