Déposée le 12 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAROMPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE domicilié(e) ZAC des Montées, rue Jean Moulin, 45100 ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 980 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.
La marque CAROMPOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE, société anonyme - ZAC des Montées, rue Jean Moulin, 45100 ORLEANS - France - SIREN 086980885
CABINET WAGRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Inscription le 26 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°505027 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-06-26
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Manuel d'utilisation expliquant les règles d'un jeu de billard. Jeux et jouets, jeu de billard, billards, dispositifs à marquer les points pour le billard, tables de billard quilles de billard, queues de billard, procédés pour queues de billard, craies pour queues de billards billes de billards, bandes de billards.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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