C
Présentation de la marque C
Déposée le 2 février 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 2 février 1994.
ETABLISSEMENTS CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26