Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIVAL
Etablissements CHEVALERIAS

Numéro de dépôt :
1015884
Date de dépôt :
05/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARCHIVAL

Déposée le 5 avril 1977 par Etablissements CHEVALERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARCHIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements CHEVALERIAS domicilié(e) (société anonyme) Grandsaigne 63650-LA MONNERIE-le-MONTEL - France.

La marque ARCHIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARCHIVAL est expirée depuis le 5 avril 1987.

Etablissements CHEVALERIAS a également déposé les autres marques suivantes : TELSTAR , LUXOR , NOVAK , TRIPORTEUR , C , CHEVALBUM , MUSTANG , MULTIPLANOS , BISANOS , TIRNET


Etablissements CHEVALERIAS - (société anonyme) Grandsaigne 63650-LA MONNERIE-le-MONTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Articles de classement, de présentation et de transport des documents.Classeurs divers.Sangles porte-livres.Chemises et dossiers avec ou sans systèmes de blocage des documents.Blocs porte-documents.Boîtes d'archives.Ardoises.Pochettes coins, pochettes porte-documents.Porte-copies.Porte-étiquettes.Répertoires alphabétiques.Blocs de bureau.Intercalaires.Reliures à feuilles mobiles, pour usage bureau, scolaire ou autre.Meubles de classement à usage bureau, familial ou autre.Disques pour téléphone.Articles pour répertorier les documents.Mécanismes équipant ces articles (réalisés avec tous matériaux).Agrafeuses, perforatrices, ôteagrafes, agrafes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.