Déposée le 6 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHENE-VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHENE-VINCENT domicilié(e) 10, RUE DU BELLAY,49410 LA CHAPELLE SAINT-FLORENT - 49410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIGER S.A.R.L. domicilié(e) 1, SQUARE DE LA NOUVELLE FRANCE, B.P. 1207,49312 CHOLET CEDEX - 49312 - France.
La marque C PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS CHENE-VINCENT SOCIETE ANONYME - 10, RUE DU BELLAY,49410 LA CHAPELLE SAINT-FLORENT - 49410 - France
SOFIGER S.A.R.L. - 1, SQUARE DE LA NOUVELLE FRANCE, B.P. 1207,49312 CHOLET CEDEX - 49312 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°374803 - Publication au BOPI 2003-07-30
Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420402 - Publication au BOPI 2005-10-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, broches, montres Maroquinerie : sacs à main, gants, ceintures (articles d'habillements) , parapluies Chaussures : vêtements (habillement) de prêts à porter et de Haute Couture
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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