Déposée le 19 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHAVANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « KIWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHAVANEL domicilié(e) 230 Rue des Champagnes, Z.I.,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 291 590 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE NOTARIAL DE MEYLAN Maître Alain CACH domicilié(e) 27 Bd des Alpes, Boîte Postale no 82,38243 MEYLAN CEDEX - 38243 - France.
La marque KIWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIWA est expirée depuis le 19 juillet 2014.
ETABLISSEMENTS CHAVANEL S.A. Société Anonyme - 230 Rue des Champagnes, Z.I.,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France - SIREN 316291590
OFFICE NOTARIAL DE MEYLAN Maître Alain CACH - 27 Bd des Alpes, Boîte Postale no 82,38243 MEYLAN CEDEX - 38243 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
– matériaux de constructions métalliques, notamments pour halles, chemin de roulement à grue et pour bâtiments agricoles. Constructions transportables métalliques. – machines agricoles, grues (appareils de levage), en particulier grues roulantes, grues pivotantes, grues à flèches, grues roulantes suspendues, grues à grappin. Appareils de levage, notamment pour les grues, grappins automatiques pour l'agriculture élévateurs pour l'agriculture, notamment le fourrage. Machines agricoles de chargement pour le fumier, élévateurs à fourrage. Bandes transporteuses. Transporteurs (machines) pour l'agriculture. – chariots élévateurs pour le fourrage. Véhicules de transport pour l'agriculture. – location de machines ; agricoles. Nettoyage ou entretien de machines et véhicules pour l'agriculture. Assistance en cas de panne, installation, maintenance et réparation de machines et véhicules agricoles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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