Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE SECURITE C'EST...
Etablissements CHAUSSY & Cie, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1339563
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1996
VOTRE SECURITE C\'EST... de Etablissements CHAUSSY & Cie

Présentation de la marque VOTRE SECURITE C'EST...

Déposée le 22 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHAUSSY & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOTRE SECURITE C'EST... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CHAUSSY & Cie domicilié(e) 13, rue Guynemer, 78150 LE CHESNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque VOTRE SECURITE C'EST... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE SECURITE C'EST... est expirée depuis le 22 janvier 1996.


Etablissements CHAUSSY & Cie, Société Anonyme - 13, rue Guynemer, 78150 LE CHESNAY. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Serrurerie;Construction métallique, notamment charpente et menuiserie métallique; éléments de fermeture, notamment portes, volets roulants et persiennes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.