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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHAUSSILUX
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PASCALE RICHARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCALE RICHARD
Etablissements CHAUSSILUX S.A.

Numéro de dépôt :
1237216
Date de dépôt :
21/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1993
PASCALE RICHARD de Etablissements CHAUSSILUX

Présentation de la marque PASCALE RICHARD

Déposée le 21 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHAUSSILUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCALE RICHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CHAUSSILUX domicilié(e) 1, rue Bergère, 63170 AUBIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque PASCALE RICHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALE RICHARD est expirée depuis le 21 avril 1993.


Etablissements CHAUSSILUX S.A. - 1, rue Bergère, 63170 AUBIERE. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 22 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54779 - Publication au BOPI 1991-07-22

Inscription le 22 juillet 1991 - RESILIATION DE LICENCE n°54778 - Publication au BOPI 1991-07-22

Inscription - Concession de licence n°41346 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°41346 - Publication au BOPI

Chaussures, vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.