Déposée le 13 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CHAUMONTET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAUMONTET SCIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CHAUMONTET domicilié(e) Chez Diossaz - 74570 - GROISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 025 354 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sabine VIALLE, AVOCATE domicilié(e) 7 bis boulevard du Lycée - 74000 - ANNECY - France.
La marque CHAUMONTET SCIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUMONTET SCIERIE est expirée depuis le 13 avril 2024.
ETABLISSEMENTS CHAUMONTET, S.A.R.L. - Chez Diossaz - 74570 - GROISY - France - SIREN 330025354
Sabine VIALLE, AVOCATE - 7 bis boulevard du Lycée - 74000 - ANNECY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2013 n°2546000 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-09
Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629667 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20
Inscription le 23 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715535 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23
Bois de construction ; bois façonnés. Bois bruts. Sciage ; rabotage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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