Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPAD
Numéro de dépôt :
1014694
Date de dépôt :
20/01/1977
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Présentation de la marque SPAD
Déposée le 20 janvier 1977 par ETABLISSEMENTS CHAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « SPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPAD est expirée depuis le 20 janvier 1987.
ETABLISSEMENTS CHAUMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023