Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORIAM
ETABLISSEMENTS CHAUBEYRE - USINES METALLURGIQUES DE LA GUEROULDE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1359309
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque ORIAM

Déposée le 17 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHAUBEYRE - USINES METALLURGIQUES DE LA GUEROULDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHAUBEYRE - USINES METALLURGIQUES DE LA GUEROULDE domicilié(e) La Guéroulde, 27160 BRETEUIL-SUR-ITON (dossier no 2069068) - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 650 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2069068) - France.

La marque ORIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORIAM est expirée depuis le 17 juin 2006.


ETABLISSEMENTS CHAUBEYRE - USINES METALLURGIQUES DE LA GUEROULDE (société anonyme) - La Guéroulde, 27160 BRETEUIL-SUR-ITON (dossier no 2069068) - France - SIREN 563650084


OFFICE BLETRY - (dossier no 2069068) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 1996 n°2069068 - Publication au BOPI 1996-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Chaînes antipatinantes et antidérapantes, chenilles et tous dispositifs concernant l'adhérence au sol des véhicules automobiles ainsi que pour roues et tous accessoires automobiles.