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Marques déposées par ETABLISSEMENTS CHATELAIN
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FASYL DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASYL DECOR
ETABLISSEMENTS CHATELAIN

Numéro de dépôt :
1060711
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FASYL DECOR

Déposée le 28 juillet 1978 par ETABLISSEMENTS CHATELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FASYL DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS CHATELAIN domicilié(e) (S.A.), 90 rue René Nicod 01102 OYONNAX. - France.

La marque FASYL DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FASYL DECOR est expirée depuis le 28 juillet 1988.

ETABLISSEMENTS CHATELAIN a également déposé les autres marques suivantes : PLANTESSOR , PLANTIRAMA , PLANTIRAMA , PLANTESSOR


ETABLISSEMENTS CHATELAIN - (S.A.), 90 rue René Nicod 01102 OYONNAX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Cache-pot, bacs et jardinières pour plantes ou fleurs, bacs et pots à réserve d'eau, soucoupes pour pots, arrosoirs et en général tous ustensiles et récipients portatifs pour le ménage.Outils et ustensiles pour le jardinage, tuteurs pour plantations.Figurines et autres sujets décoratifs pour l'ornementation des jardins et des pelouses, jouets.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].