Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISQU'AU COEUR
ETABLISSEMENTS CHASSAGNE ET FILS ( S.A. )

Numéro de dépôt :
1313725
Date de dépôt :
05/06/1985
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
05/06/1995

Présentation de la marque DISQU'AU COEUR

Déposée le 5 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHASSAGNE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « DISQU'AU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHASSAGNE ET FILS domicilié(e) 42, rue Sainte Catherine, 45000 ORLEANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHASSAGNE CLAUDE - France.

La marque DISQU'AU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISQU'AU COEUR est expirée depuis le 5 juin 1995.


ETABLISSEMENTS CHASSAGNE ET FILS ( S.A. ) - 42, rue Sainte Catherine, 45000 ORLEANS. - France


Mr CHASSAGNE CLAUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ( excepté coutellerie, fourchettes et cuillers ); joaillerie, pierres précieuse horlogerie et autes instruments chronométriques.