DOMAINE DU MOUSTIER
Présentation de la marque DOMAINE DU MOUSTIER
Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHASSAGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU MOUSTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU MOUSTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOUSTIER est expirée depuis le 21 novembre 1998.
Etablissements CHASSAGNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51