Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCHATOU
Etablissements CHARVET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1531606
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/1999

Présentation de la marque TOUCHATOU

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHARVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUCHATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CHARVET domicilié(e) L'Eparre - 11, rue de Grangeneuve - B.P. 527, 42007 SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TOUCHATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements CHARVET (Société Anonyme) - L'Eparre - 11, rue de Grangeneuve - B.P. 527, 42007 SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 5 juin 1992 - Transmission de propriété n°63707 - Publication au BOPI 1992-06-05

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