Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGOSTYL PAR CHARUEL SA
ETABLISSEMENTS CHARUEL - Société anonyme

Numéro de dépôt :
97698225
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque NEGOSTYL PAR CHARUEL SA

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEGOSTYL PAR CHARUEL SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARUEL domicilié(e) Le Moulin Rouaud, 56910 CARENTOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 201 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats "A.CO.R" représentée par Maître Charles DELAGE - France.

La marque NEGOSTYL PAR CHARUEL SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOSTYL PAR CHARUEL SA est expirée depuis le 2 octobre 2007.

ETABLISSEMENTS CHARUEL a également déposé les autres marques suivantes : ARTCLOS PAR CHARUEL SA , Brocéliane 350 , GAMME CINTREE ARMORIANE , GAMME SERIANNE PAR CHARUEL S.A.


ETABLISSEMENTS CHARUEL - Société anonyme - Le Moulin Rouaud, 56910 CARENTOIR - France - SIREN 328201496


Société d'Avocats "A.CO.R" représentée par Maître Charles DELAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques; constructions métalliques transportables; quincaillerie et serrurerie métalliques. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; mécanismes et systèmes automatiques; serrures électriques. Métaux précieux et leurs alliages. Produits en matières plastiques mi-ouvrées; caoutchouc, gutta percha, gomme, mica. Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons non métalliques; caillebotis non métalliques; caisses en bois ou en matières plastiques; charnières non métalliques; chevilles non métalliques; corbeilles non métalliques; échelles en bois ou en matières plastiques; écrous non métalliques; figurines en bois (statuettes) ou en matières plastiques; garnitures de lits non métalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement; mobiles (objets de décoration); niches pour animaux d'intérieur; parcs pour bébé; portes revues; présentoirs; rayonnage; récipients d'emballage en matières plastiques; rivets non métalliques; tableau accroche clés; tiroirs; vis non métalliques. Jeux; jouets. Traitement des matériaux. Essais de matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.