Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONORE CORNE
Etablissements Charles Veniot

Numéro de dépôt :
957782
Date de dépôt :
25/05/1976
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque HONORE CORNE

Déposée le 25 mai 1976 par Etablissements Charles Veniot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « HONORE CORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Charles Veniot domicilié(e) (soc. à r. l.), Premeaux (Côte-d'Or). - France.

La marque HONORE CORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HONORE CORNE est expirée depuis le 25 mai 1986.


Etablissements Charles Veniot - (soc. à r. l.), Premeaux (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Vins, marcs, eaux-de-vie, spiritueux, alcools et liqueurs spiritueuses.