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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CHARLES Usine du Lion d'Or
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CHARLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES
Etablissements CHARLES (S.A.R.L.), Usine du Lion d'Or, Fleuré, 86340 LA VILLEDIEU DU CLAIN.

Numéro de dépôt :
1376514
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
07/07/1996

Présentation de la marque CHARLES

Déposée le 7 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CHARLES Usine du Lion d'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CHARLES Usine du Lion d'Or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice COUSSEAU. - France.

La marque CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES est expirée depuis le 7 juillet 1996.


Etablissements CHARLES (S.A.R.L.), Usine du Lion d'Or, Fleuré, 86340 LA VILLEDIEU DU CLAIN. - France


Patrice COUSSEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Cages et volières

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.