Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEMENTS SCHNEIDER
Etablissements Charles SCHNEIDER

Numéro de dépôt :
1132062
Date de dépôt :
22/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELEMENTS SCHNEIDER

Déposée le 22 avril 1980 par Etablissements Charles SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELEMENTS SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Charles SCHNEIDER domicilié(e) (S.A.) Zone Industrielle 67660 BETSCHDORF. - France.

La marque ELEMENTS SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ELEMENTS SCHNEIDER est expirée depuis le 22 avril 1990.

Etablissements Charles SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES SCHNEIDER , SCHNEIDER


Etablissements Charles SCHNEIDER - (S.A.) Zone Industrielle 67660 BETSCHDORF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Des meubles par éléments, et plus généralement des meubles en tous genres et en tous styles.