Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEILLADE
Etablissements CHARLES DEMERY - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1347890
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque SOLEILLADE

Déposée le 25 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHARLES DEMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CHARLES DEMERY domicilié(e) 39, rue Proudhon, 13150 TARASCON (dossier no 2064050) - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 680 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2064050) - France.

La marque SOLEILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEILLADE est expirée depuis le 25 mars 2006.

Etablissements CHARLES DEMERY a également déposé les autres marques suivantes : AUX TISSUS DE TARASCON , SOULEIADO , SOULEIADO , SOLEILLADE , VAL D'ENFER , VAL D'ENFER


Etablissements CHARLES DEMERY - Société Anonyme - 39, rue Proudhon, 13150 TARASCON (dossier no 2064050) - France - SIREN 735680290


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2064050) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Renouvellement sans limitation le 20 février 1996 n°2064050 - Publication au BOPI 1996-02-20

Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67783 - Publication au BOPI 1992-09-21

Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67684 - Publication au BOPI 1992-09-21

Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67683 - Publication au BOPI 1992-09-21

Inscription - Changement de dénomination n°25639 - Publication au BOPI

Produits solaires.