Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBAL MIND
Etablissements CHARLES CHEVIGNON (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
94509694
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque TRIBAL MIND

Déposée le 7 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIBAL MIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 20 rue Sambre et Meuse, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER - France.

La marque TRIBAL MIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBAL MIND est expirée depuis le 7 mars 2004.

Etablissements CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHE , ANDJAKORDA , COSMOON , TOGS UNLIMITED , CHEVIGNON GIRL , TOGS UNLIMITED , ADVANCED LEATHER CORP. ORIGINAL CHEVIGNON LEATHER THERE S NOTHING LIKE IT. ORIGINAL CHEVIGNON DESIGN , C BY CHEVIGNON , BANDE DE CANARDS , CHEVIGNON


Etablissements CHARLES CHEVIGNON (Société anonyme) - 20 rue Sambre et Meuse, 75010 PARIS - France - SIREN 316643170


Cabinet Pierre LOYER - France


Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Cuir et Imitations du cuir à l'exception du cuir à polir, des cuirs à aiguiser et des cuirs à rasoir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; boîtes en cuir ou en carton-cuir; bourses de mailles (non en métaux précieux); sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir.Vêtements, à l'exception des vêtements de poupée et des vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques; chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.