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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
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TOGS UNLIMITED
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOGS UNLIMITED
ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1576566
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2030

Présentation de la marque TOGS UNLIMITED

Déposée le 21 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOGS UNLIMITED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 6/10 Boulevard Foch, 93800 EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Société à responsabilité limitée, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol, 75001 Paris - France.

La marque TOGS UNLIMITED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOGS UNLIMITED arrivera à expiration en date du 21 février 2030.

ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHE , ANDJAKORDA , COSMOON , TOGS UNLIMITED , CHEVIGNON GIRL , TOGS UNLIMITED , ADVANCED LEATHER CORP. ORIGINAL CHEVIGNON LEATHER THERE S NOTHING LIKE IT. ORIGINAL CHEVIGNON DESIGN , C BY CHEVIGNON , BANDE DE CANARDS , TRIBAL MIND


ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée - 6/10 Boulevard Foch, 93800 EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 316643170


LLR, Société à responsabilité limitée, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol, 75001 Paris - France


Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1999 n°2155104 - Publication au BOPI 1999-10-15

Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2430750 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-10

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Renouvellement avec limitation le 18 août 2020 n°2757084 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-18

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques;

Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.