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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
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TOGS UNLIMITED
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOGS UNLIMITED
ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1406545
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2027

Présentation de la marque TOGS UNLIMITED

Déposée le 4 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOGS UNLIMITED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 6/10 BOULEVARD FOCH - 93800 - ÉPINAY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOGS UNLIMITED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOGS UNLIMITED arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.

ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHE , ANDJAKORDA , COSMOON , TOGS UNLIMITED , CHEVIGNON GIRL , ADVANCED LEATHER CORP. ORIGINAL CHEVIGNON LEATHER THERE S NOTHING LIKE IT. ORIGINAL CHEVIGNON DESIGN , C BY CHEVIGNON , BANDE DE CANARDS , TRIBAL MIND , CHEVIGNON


ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée à associé unique - 6/10 BOULEVARD FOCH - 93800 - ÉPINAY-SUR-SEINE - France - SIREN 316643170


LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2007 n°2339323 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09

Inscription le 29 mai 1997 - Concession de licence n°237741 - Publication au BOPI 1997-05-29

Renouvellement sans limitation n°2087045 - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647684 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-28

Lunettes de vue et de soleil. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.