(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515756.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 15 avril 2024.
ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1995-01-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2004 n°2262958 - Publication au BOPI 2004-04-14
Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554772 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-31