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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
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CHEVIGNON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVIGNON
ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1695904
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2021

Présentation de la marque CHEVIGNON

Déposée le 23 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 6/10 boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CHEVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVIGNON est expirée depuis le 23 avril 2021.

ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHE , ANDJAKORDA , COSMOON , TOGS UNLIMITED , CHEVIGNON GIRL , TOGS UNLIMITED , ADVANCED LEATHER CORP. ORIGINAL CHEVIGNON LEATHER THERE S NOTHING LIKE IT. ORIGINAL CHEVIGNON DESIGN , C BY CHEVIGNON , BANDE DE CANARDS , TRIBAL MIND


ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée - 6/10 boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 316643170


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2001 n°2196721 - Publication au BOPI 2001-04-20

Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327249 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2011 n°2468239 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Automobiles ainsi que leurs parties constitutives (à l'exception des ampoules d'indicateurs, des dispositifs antiéblouissants, des réflecteurs, des feux, des tapis, des appareils d'éclairage, des bâches, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des dégivreurs, des dispositifs chauffants et de climatisation, des enregistreurs kilométriques, des serrures, verre pour vitres, et des triangles de signalisation).bicyclettes, motocycles, motocyclettes, vélomoteurs ainsi que leurs parties constitutives à savoir cadres de cycles, freins et chaînes de cycle, guidons, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes de cycles, filets pour cycles, béquilles de cycles;indicateurs de direction pour cycles;garde-boue et pare-boue;boyaux pour cycles;clous pour pneus; manivelles, moteurs, moyeux, pédales, roues, sonnettes, et pneumatiques de cycles