ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
92409694
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2022
Présentation de la marque CHE
Déposée le 11 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 6/10, boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque CHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée - 6/10, boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 316643170
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2211011 - Publication au BOPI 2001-12-03
Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492254 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres; montres; bracelets; réveils; pendules (horlogerie); broches; épinglettes en métaux précieux et leurs alliages en plaqué.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, cartables sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, porte documents, portecartes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, havresacs, serviettes (maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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