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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
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CHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHE
ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1698549
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2021

Présentation de la marque CHE

Déposée le 9 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 6/10, boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHE est expirée depuis le 9 octobre 2021.

ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHE , ANDJAKORDA , COSMOON , TOGS UNLIMITED , CHEVIGNON GIRL , TOGS UNLIMITED , ADVANCED LEATHER CORP. ORIGINAL CHEVIGNON LEATHER THERE S NOTHING LIKE IT. ORIGINAL CHEVIGNON DESIGN , C BY CHEVIGNON , BANDE DE CANARDS , TRIBAL MIND


ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée - 6/10, boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 316643170


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201056 - Publication au BOPI 2001-06-26

Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23

Inscription le 22 août 2001 - Changement d'adresse n°328653 - Publication au BOPI 2001-08-22

Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482468 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Vêtements, chapellerie, chaussures.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autes classes; décorations pour arbres de Noêl

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].