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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
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C BY CHEVIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C BY CHEVIGNON
ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3982606
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2023
C BY CHEVIGNON de ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Présentation de la marque C BY CHEVIGNON

Déposée le 13 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C BY CHEVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 6/10 boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque C BY CHEVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C BY CHEVIGNON est expirée depuis le 13 février 2023.

ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHE , ANDJAKORDA , COSMOON , TOGS UNLIMITED , CHEVIGNON GIRL , TOGS UNLIMITED , ADVANCED LEATHER CORP. ORIGINAL CHEVIGNON LEATHER THERE S NOTHING LIKE IT. ORIGINAL CHEVIGNON DESIGN , C BY CHEVIGNON , BANDE DE CANARDS , TRIBAL MIND


ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée - 6/10 boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 316643170


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ;

Cuir et imitations du cuir ; sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie, porte clefs ; malles et valises ; parapluies ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.