ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4032231
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
Présentation de la marque BANDE DE CANARDS
Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BANDE DE CANARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 6/10 boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, M. Guillaume Mortreux domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - Levallois-Perret - France.
La marque BANDE DE CANARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée - 6/10 boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 316643170
Novagraaf France, M. Guillaume Mortreux - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - Levallois-Perret - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Cuir et imitation de cuir ; malles, valises ; coffres de voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, sacs de campeur, sacs d'alpiniste, sacs d'écoliers, cartables ; portefeuilles ; porte-monnaies, pochettes, étuis pour clés, parapluies, parasols et cannes, sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Services de vente au détail d'articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de commerce de détail en ligne, fournis par le biais d'un réseau informatique mondial, proposant des articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de promotion et de publicité, notamment par voie électronique ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles.
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