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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES CHAMARD
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M.COURTIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.COURTIAL
ETABLISSEMENTS CHARLES CHAMARD, société anonyme, Z.I. Torcy-Sud, rue des Epinettes, BUSSY-SAINT-MARTIN, 77200 TORCY.

Numéro de dépôt :
1224375
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1993

Présentation de la marque M.COURTIAL

Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES CHAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.COURTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES CHAMARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque M.COURTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.COURTIAL est expirée depuis le 13 janvier 1993.


ETABLISSEMENTS CHARLES CHAMARD, société anonyme, Z.I. Torcy-Sud, rue des Epinettes, BUSSY-SAINT-MARTIN, 77200 TORCY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs.