Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS NUTRITION
Etablissements Charles Amand Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3411241
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
SOLUTIONS NUTRITION de Etablissements Charles Amand

Présentation de la marque SOLUTIONS NUTRITION

Déposée le 20 février 2006 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Charles Amand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIONS NUTRITION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Charles Amand domicilié(e) 18, rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET - 14650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS NUTRITION est expirée depuis le 20 février 2016.

Etablissements Charles Amand a également déposé les autres marques suivantes : MARBRE DE POISSON , MARBRE MARAICHER , CRUSCADES MARINES OCILIA , LE TRAITEUR DE LA MER , CRUSCADES , LES LANGOUSTADES OCILIA , MIROIR , STRAPACK , CHARLES AMAND LA MER A SON TRAITEUR , LES FANTAISIES


Etablissements Charles Amand Société Anonyme - 18, rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET - 14650 - France - SIREN 302345194


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Salades, terrines, plats cuisinés frais, semi-frais, surgelés ou en conserve à base de poissons, de crustacés, de mollusques et de coquillages.