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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND
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OCILIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCILIA
ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme

Numéro de dépôt :
94512277
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Date d'expiration :
17/03/2014

Présentation de la marque OCILIA

Déposée le 17 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « OCILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND domicilié(e) 18, rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET (dossier no 2257019) - 14650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY MA 3227 domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2257019) - 92250 - France.

La marque OCILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCILIA est expirée depuis le 17 mars 2014.

ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : MARBRE DE POISSON , MARBRE MARAICHER , CRUSCADES MARINES OCILIA , LE TRAITEUR DE LA MER , CRUSCADES , LES LANGOUSTADES OCILIA , MIROIR , STRAPACK , CHARLES AMAND LA MER A SON TRAITEUR , LES FANTAISIES


ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme - 18, rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET (dossier no 2257019) - 14650 - France - SIREN 302345194


Anissa HACEIN-BEY MA 3227 - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2257019) - 92250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2004 n°2257019 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 20 mai 1997 - Changement d'adresse n°237102 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06

Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387206 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387207 - Publication au BOPI 2004-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Tous produits alimentaires frais ou conservés quelque soit le mode de conservation

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.