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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme

Numéro de dépôt :
3141531
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2012
Marque figurative de ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND domicilié(e) Route de Banvou, 61100 FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141531.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 janvier 2012.

ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : MARBRE DE POISSON , MARBRE MARAICHER , CRUSCADES MARINES OCILIA , LE TRAITEUR DE LA MER , CRUSCADES , LES LANGOUSTADES OCILIA , MIROIR , STRAPACK , CHARLES AMAND LA MER A SON TRAITEUR , LES FANTAISIES


ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme - Route de Banvou, 61100 FLERS - France - SIREN 302345194


Anissa HACEIN-BEY - France


Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait, beurre, fromages et tous produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Fruits et légumes frais, crustacés, produits de la mer, à savoir : poissons vivants. Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : vaisselle non en métaux précieux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.