Marque expirée - Marque en non vigueur

FONDANT MARIN OCILIA
ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND société anonyme

Numéro de dépôt :
95599243
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/11/2015

Présentation de la marque FONDANT MARIN OCILIA

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FONDANT MARIN OCILIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND domicilié(e) 18, rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET (dossier no 2291892) - 14650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissaa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2291892) - 92250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDANT MARIN OCILIA est expirée depuis le 23 novembre 2015.

ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : MARBRE DE POISSON , MARBRE MARAICHER , CRUSCADES MARINES OCILIA , LE TRAITEUR DE LA MER , CRUSCADES , LES LANGOUSTADES OCILIA , MIROIR , STRAPACK , CHARLES AMAND LA MER A SON TRAITEUR , LES FANTAISIES


ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND société anonyme - 18, rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET (dossier no 2291892) - 14650 - France - SIREN 302345194


Anissaa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2291892) - 92250 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291892 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387206 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387207 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Tous produits de la mer ou de rivière à savoir poissons, crustacés non vivants et préparation à base de poisson frais, semi frais, surgelés ou en conserve