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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND
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CRUSCADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRUSCADES
ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme

Numéro de dépôt :
3203132
Date de dépôt :
08/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2013
CRUSCADES de ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND

Présentation de la marque CRUSCADES

Déposée le 8 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRUSCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND domicilié(e) Route de Banvou, ,61100 FLERS - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Chateau,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

La marque CRUSCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUSCADES est expirée depuis le 8 janvier 2013.

ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : MARBRE DE POISSON , MARBRE MARAICHER , CRUSCADES MARINES OCILIA , LE TRAITEUR DE LA MER , LES LANGOUSTADES OCILIA , MIROIR , STRAPACK , CHARLES AMAND LA MER A SON TRAITEUR , LES FANTAISIES , LES TRANCHES GOURMANDES


ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme - Route de Banvou, ,61100 FLERS - 61100 - France - SIREN 302345194


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Chateau,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons, crustacés non vivants et préparations à base de poisson frais, semi-frais, surgelé ou en conserve. Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons et crustacés vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.