ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND S.A. (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3094600
Date de dépôt :
10/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2011
Présentation de la marque CHARLES AMAND LA MER A SON TRAITEUR
Déposée le 10 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARLES AMAND LA MER A SON TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND domicilié(e) Zone Industrielle de la Crochère - Route de Banvou, 61100 FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque CHARLES AMAND LA MER A SON TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND S.A. (Société Anonyme) - Zone Industrielle de la Crochère - Route de Banvou, 61100 FLERS - France - SIREN 302345194
NOVAMARK - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Inscription le 10 juin 2002 - Changement d'adresse n°347464 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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