Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES GARDES
Etablissements CHANUT FRERES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1035420
Date de dépôt :
09/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE DES GARDES

Déposée le 9 décembre 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CHANUT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DES GARDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CHANUT FRERES domicilié(e) ROMANECHE THORINS 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

La marque CUVEE DES GARDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUVEE DES GARDES est expirée depuis le 9 décembre 1987.

Etablissements CHANUT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES PRINCES , LAMARTIERE , (Marque figurative) , RESERVE DES GARDES


Etablissements CHANUT FRERES S.A.R.L. - ROMANECHE THORINS 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Des vins.