Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANSOU
Numéro de dépôt :
950728
Date de dépôt :
17/03/1976
Lieu de dépôt :
Reims
Présentation de la marque CHANSOU
Déposée le 17 mars 1976 par Etablissements Chansou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Reims), la marque française « CHANSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHANSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHANSOU est expirée depuis le 17 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507