Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SM ST MARTAIN
Numéro de dépôt :
1528971
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
28/04/1999
Présentation de la marque SM ST MARTAIN
Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHAMPAGNE DEHOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « SM ST MARTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SM ST MARTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528971.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM ST MARTAIN est expirée depuis le 28 avril 1999.
Etablissements CHAMPAGNE DEHOURS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43