Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
D B. DANIEL'S
Numéro de dépôt :
1528976
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Présentation de la marque D B. DANIEL'S
Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHAMPAGNE DEHOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « D B. DANIEL'S »
Le déposant est
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements CHAMPAGNE DEHOURS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 août 1991 - RENONCIATION TOTALE n°55230 - Publication au BOPI 1991-08-02